code de l'urbanisme
La planification urbaine et territoriale à l’heure de l’IA — entre cartographie numérique et « projet patrimonial de territoire » 1/2
La planification urbaine et territoriale à l’heure de l’IA — entre cartographie numérique et « projet patrimonial de territoire » 2/2
Préserver, adapter, transmettre : l’État et l’architecture universitaire des Trente Glorieuses, Jacques Perrin-Fayolle et le Centre d’études supérieures industrielles à Écully
Saint-Ouen : Révéler la richesse d’un patrimoine dans un territoire en mutation
Quel patrimoine à Saint-Pierre-et-Miquelon ?
L’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon fait partie d’un ensemble de treize …
Régime de l’adossement et délai d’instruction aux abords
L’actualité en cours relative à la future loi sur le Création artistique …
Les conditions du recours à l’architecte
« Quiconque désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation de …
Les chalets d’alpage, vingt ans après
La pression immobilière, particulièrement importante en Haute-Savoie, …
La loi “montagne”
Origines Après la directive nationale d’aménagement sur la protection et …
Préface
Le patrimoine constitue une politique fondatrice du ministère de la Culture. À …
L’évolution des missions de l’ABF
Faut-il voir dans l’ordonnance de Charles IX édictée en 1560 …
La loi n° 2002-590 du 2 juillet 2003 « Urbanisme et Habitat »
Le décret du 5 février 1999 1/3
Deux ans après la loi du 28 février 1997, relative à l’instruction des …
Le décret du 5 février 1999 2/3
Pour lire le début de l’article, cliquer ici Travaux entrant dans le …
Le décret du 5 février 1999 3/3
Pour lire le début de l’article, cliquer ici En matière de permis de …